Le Graal ne ramasse pas, il cède, il transfère internationalement ni il traite les données facilitées par l'adhérant à travers le présent il Programme d'Affiliation. Le Graal, ainsi que pouvoir faire effectives les commissions générées par les achats causés depuis les pages web de ces dispose seulement d'un accès aux dites données avec l'objet de pouvoir connaître qui sont ses adhérant.
Zone d'Administration de l'Adhérant. Le Graal à travers le programme d'OsCommerce, créera un Allez pour que chaque adhérant et une clef d'accès seuls, puisse consulter dans chaque moment l'état de son addition ou modifier ses données et actualiser. Une fois lu et accepté le présent accord, vous pourra accéder à sa zone, et descendre le code HTML du baner ou link qu'il préfère pour son j'assiège Web.
Commissions. Vous recevra un 10% des ventes générées à travers son web, comme commission par la vente des produits de Le Graal, réalisés à travers sa place d'Adhérant. Pour qu'une vente génère une commission pour un Adhérant, le client et payer le total des produits demandés il doit réaliser la commande dans la place de l'Adhérant.
Paiement. Le paiement des commissions se fera mensuellement. Dix jours après la fermeture sujette à numération du mois antérieur, Le Graal communiquera à l'Adhérant le total des ventes provenantes de sa place, et celles-ci seront abonnées grâce au transfert bancaire à l'addition que l'Adhérant désigne préalablement.
Accomplissement de commandes. Le Graal sera l'unique responsable d'accuser chaque demandé réalisé par un client dans la place de l'Adhérant. Le Graal on réserve le droit de repousser quelconque commande qu'il n'exécute pas avec nos règles, procédés d'opérations et politiques.
Clients. Clients qui demandent produits et services à travers le programme de l'Adhérant seront nommés comme clients de Le Graal. Toutes les règles, politiques et procédés de Le Graal, s'emploieront aussi à ces clients. Nous avons le droit de changer nos politiques et procédés d'opérations dans quelconque moment. Les prix et disponibilité des produits et services peuvent varier.
Conditions requises pour les commissions. Les Adhérant de Le Graal doivent avoir du moins une liaison active depuis son j'assiège web au www.elgrial.com pour pouvoir recevoir commissions. Places webs éminents. Le Graal on réserve le droit à ne pas accepter quelconque place web au Programme d'Affiliation fondé dans le contenu de son j'assiège web. Les places webs qui ne sont pas approuvés pour le Programme d'Affiliation de Le Graal, seront ces que:
· Promeut matière sexuellement explicite
· ils Promeuvent violence
· ils Promeuvent discrimination fondée en race, sexe, religion, nationalité, moins-value, préférence sexuelle ou âge
· Promeut activités illégal
· ils Violent non les droits de droit d'auteur E-mail commercial sollicité.
Le Graal ne participe pas en aucune façon à envoyer non e-mail commercial sollicité en masse, ex. spamming, et aussi tous les Adhérant doivent adhérer à cette politique. L'inaccomplissement de cette politique supportera la terminaison du contrat et le licenciement immédiat du Programme d'Affiliation de Le Graal, sans remboursement. Relation entre Le Graal et l'Adhérant.
L'Adhérant et Le Graal, ils sont entrepreneurs indépendants et rien dans cet accord ne créera aucune association, propriété en commun, agence, franchise, représentant commercial ou relation d'emploi entre Le Graal et l'Adhérant. L'Adhérant ou accepter offres de la part de Le Graal n'aura aucune autorité à faire. Limitation de responsabilité.
Le Graal ou consecuenciales ne sera pas responsable par dommages indirects, ou par quelconque perte d'entrées, bénéfices ou données, qui surgissent en relation avec cet Accord ou le Programme, encore si nous avons été avisé sur la possibilité de ces dommages. En outre, notre responsabilité affectée qu'il surgit en ce qui concerne cet Accord et le Programme ne dépassera pas le total des commissions payées vous ou qu'ils devraient être payé à vous sous cet accord.
Renonciations. Nous ne faisons pas aucune garantie ou représentation en ce qui concerne le Programme d'Affiliation de Le Graal ou son potentiel de gagner entrées du Programme d'Affiliation. En outre, ne garantissons pas que l'opération de notre j'assiège web ou les places webs des Adhérant ils seront sans interruption ou sans erreurs et nous ne serons pas responsable par les conséquences causées par ces interruptions ou erreurs.
Durée de l'Accord. La durée du présent Accord sera de six mois à partir de la date de sa signature. L'Accord se renouvellera de façon automatique par périodes de six mois à moins qu'une des parties communiquât par quelconque demi qu'il garantisse la véracité de date et contenu, son désir de ne le pas renouveler. Les deux parties pourront se passer du présent Accord dans quelconque moment, et avec un avis de 15 jours naturels, communiquant ce désir à l'autre partie, par écrit. Controverse. En cas de controverse parmi les parties dérivées du présent accord, la partie qu'il ait une réclamation à réaliser à l'autre partie il la communiquera par écrit. Les deux parties, de bonne foi, essaieront d'atteindre une solution de commun accord, dans un délai de 30 jours naturels à compter depuis la date de la communication écrite précédemment mentionnée. Si s'écoulé le délai établi de trente jours naturels, il n'y a pas eu d'entendement parmi les parties, ceux, renonçant préalablement à la juridiction propre que pût leur communiquer, se soumettent aux Tribunaux et Tribunaux de Valence. S'il fait click en "Continuer", il est conforme à devenir Adhérant de Le Graal, manifestant de cette forme qu'il comprend et il accepte toutes et chacune des conditions décrites dans cet Accord d'Affiliation de Le "Graal."
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